Réglement intérieur et Statuts

Règlement intérieur (version approuvée par A.G.E du 25 juin 2008)

Article 1:

Le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de l’association.
Il est modifiable par décision du Bureau, communiquée à l’assemblée générale.

Article 2

L’accès aux bassins est interdit aux membres de l’association n’ayant pas acquitté en totalité leur cotisation, ou n’ayant pas fourni de certificat médical.

Article 3

La qualité de membre de l’association, et l’inscription dans une formation destinée à présenter un examen permettant d’obtenir un diplôme n’implique ni la présentation systématique de l’élève à l’examen théorique et/ou pratique, ni l’obtention dudit diplôme.

Article 4

Tout adhérent doit respecter le règlement intérieur de la piscine ou de l’établissement fréquenté.

Article 5

L’association pouvant comporter des adhérents mineurs, il est rappelé que les cours doivent être suivis avec application et sérieux. Tout comportement troublant les conditions normales de formation pourra être sanctionné par une décision d’exclusion immédiate du bassin prise par le responsable du groupe concernée, pour la durée restante du cours.
De même, tout comportement inapproprié dans les vestiaires ou autour du bassin pourra être sanctionné par une décision d’exclusion immédiate des locaux.

Article 6

D’une manière générale, il est rappelé que tout comportement troublant les adhérents ou les conditions normales de fonctionnement pourra faire l’objet de sanctions dans les conditions prévues à l’article 6 des statuts.

Article 7

Le Président est responsable de tous les actes commis dans le cadre des activités de l’association, même en dehors de sa présence physique. Dès lors, il peut exclure du bassin à titre conservatoire, et initier une procédure disciplinaire et/ou de radiation à l’encontre de toute personne dont le comportement serait susceptible de nuire à la sécurité, ou la tranquillité des autres membres de l’association.

Article 8

Pour des raisons de sécurité, l’accès aux bassins ne pourra être autorisé qu’en présence et sous la responsabilité de l’encadrement. La mise à l’eau des élèves n’est autorisée que sous la surveillance d’un encadrant dûment désigné par le Président.

Article 9

L’entrée dans les locaux techniques est interdite aux élèves sans autorisation expresse de l’encadrement et la manipulation du matériel sous pression ne se fera qu’avec l’accord et sous la responsabilité des personnes habilitées par le Président.

Article 10

Les encadrants devront respecter les cursus de formation FFESSM, en se référant au « manuel du moniteur de la FFESSM ». Tout manquement pourrait exposer à  des sanctions disciplinaires.

Article 11

Seul le Président peut décider d’accepter une demande de prêt de matériel d’un adhérent. Sa décision est discrétionnaire, et insusceptible de recours.
Le Président choisit librement le matériel qu’il décide de mettre à disposition de l’adhérent.
L’adhérent emprunteur est responsable du matériel qui lui est confié. Il se doit de le rendre en bon état et respecter les dates de retour. A défaut, il est redevable, de plein droit, et sans mise en demeure préalable, d’un montant permettant au Club d’acquérir un matériel identique.

Article 12

Pour des raisons de confidentialité, les personnes ayant accès aux informations relatives au domaine privé des adhérents s’engagent à respecter la plus stricte confidentialité.

Statuts

Statuts (version décembre 2010)